Matin : Qu’est-ce qu’un déchet ?

Prévenir la production des déchets (prévenir la production de déchets : quels avantages ? Quels sont les acteurs de la prévention de la production de déchets dans l’entreprise ? Comment prévenir la production de déchets ?)

Identification des déchets

Les biodéchets (définitions, classification, origine, cadre et instruments juridiques, instruments de planification, protection de l’environnement, protection contre les risques sanitaires, gestion des biodéchets, obligations des producteurs, retour au sol des biodéchets, installations de traitement des biodéchets)

Réaliser un diagnostic déchets (Qu’est-ce qu’un diagnostic déchet ? Réaliser un diagnostic déchets volontaire, étude déchets des installations classées)

Classer ses déchets (Trois catégories de déchets, nomenclature des déchets, méthodes de classement et de caractérisation des déchets)

Trie des déchets (pourquoi trier ses déchets ? Comment mettre en place le tri dans l’entreprise ?)

Après-midi : Conditionnement des déchets

Emballer et étiqueter ses déchets (quels déchets emballer et étiqueter ? Comment emballer ses déchets ? Comment étiqueter les contenants des déchets?)

Stocker ses déchets (choisir son matériel de stockage, conception des zones de stockage des déchets, les règles de stockage des déchets à respecter)

J2 matin : Traitement des déchets

Choisir une filière de traitement (connaître les différents modes et installations de traitement des déchets, déterminer le mode de traitement selon la catégorie des déchets)

Transport des déchets

Réaliser un transfert transfrontalier (quelle est la réglementation applicable aux transferts transfrontaliers de déchets ? Quels sont les transferts transfrontaliers de déchets autorisés ? Procédures de transfert de déchet à l’intérieur de l’union européenne, exportations de déchets de l’union européenne vers des pays tiers, importations de déchets dans l’union européenne en provenance de pays tiers, transit par l’union européenne au départ et à destination de pays tiers, contrôle et lutte contre les transferts illicites)

Transporter les déchets par route (quelles sont les obligations pour transporter les déchets par route ? Comment transporter les déchets dangereux ? Contractualiser une prestation d’enlèvement des déchets)

Après-midi : Traçabilité des déchets

Trackdéchets (bordereau de suivi de déchets numérique)

Déchets et personnes concernés par le BSD

Remplir un bordereau de suivi des déchets (BSD) (Qui est soumis à l’obligation d’émettre un BSD ? Emetteur-collecteur de petites quantités de déchets au sens du CERFA 12571, Emetteur-personne qui transforme ou qui réalise un traitement sur le déchet au sens du CERFA, Emetteur-détenteur du déchet au sens du CERFA, Emetteur-producteur du produit ou éco-organisme, Bordereaux électroniques de suivi de déchets, comment compléter le BSD numérique ? Retour du BSD, contrôles et sanctions)

Réaliser une déclaration annuelle des déchets (installations et déchets concernés, quelles sont les modalités de la déclaration annuelle ? Mise à disposition et publication des informations, contrôles et sanctions)

Tenir un registre de suivi des déchets (qui est soumis à la tenue d’un registre déchets ? Quelles sont les informations contenues dans un registre déchets ? Registres nationaux numériques, contrôle des registres de suivi des déchets)

Exemples de circuit des déchets dangereux (acheminement direct du producteur à l’installation de traitement, entreposage provisoire ou reconditionnement, collecte de petites quantités de déchets dangereux, transformation de déchets dangereux aboutissant à des déchets dont la provenance est identifiable, transformation de déchets dangereux aboutissant à des déchets dont la provenance n’est plus identifiable)

Sortie du statut de déchets

Monter un dossier pour la sortie du statut de déchet (que signifie sortir du statut de déchets ? Comment demander une sortie du statut de déchets ? Procédure nationale de sortie du statut de déchets, quels sont les critères permettant la sortie du statut de déchets ?)

Aspects financiers

Payer les taxes, redevances et éco-contributions (taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) – composantes déchets, taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), redevance spéciale, taxe de balayage, TVA applicable, éco-construction)

Bénéficier d’une aide (aides des chambres consulaires, aides de l’ADEME, aides des agences de l’eau, autres aides publiques, programme européen de financement LIFE)

Maîtriser les coûts de gestion (quel est le coût réel de vos déchets ? Démarches préalables à la maîtrise des coûts, comment maîtriser ses coûts ?)